Conditions d'utilisation

du site internet www.vijaya.fr


ACCES AUX SERVICES

L'Utilisateur accepte, sans réserve, les présentes Conditions d'utilisation dans leur intégralité avant toute utilisation du présent site internet. Le simple accès au site emporte automatiquement acceptation de l’Utilisateur aux Conditions d’utilisation.

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

Le site met en œuvre tous les moyens mis à sa disposition pour assurer un accès de qualité à ses services. L'obligation étant de moyens, le site ne s'engage pas à atteindre ce résultat. Tout événement dû à un cas de force majeure ayant pour conséquence un dysfonctionnement du réseau ou du serveur n'engage pas la responsabilité de la S.A.S. Jean-Louis BOYERE.

L'accès aux services du site peut à tout moment faire l'objet d'une interruption, d'une suspension, d'une modification sans préavis pour une maintenance ou pour tout autre cas. L'Utilisateur s'oblige à ne réclamer aucune indemnisation suite à l'interruption, à la suspension ou à la modification du présent contrat.

L'Utilisateur a la possibilité de contacter le site par messagerie électronique à l’adresse contact@boyere.fr


PROPRIETE INTELLECTUELLE


Il est rappelé en tant que de besoin que les présentes Conditions Générales d'Utilisation n'entraînent le transfert d'aucun droit de propriété intellectuelle au profit de l'Utilisateur tant sur la structure que sur le contenu du site. 

La S.A.S. Jean-Louis BOYERE est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle du site tant sur sa structure que sur son contenu ou a acquis régulièrement les droits permettant l’exploitation de la structure et du contenu de site, sans aucune limitation. L’Utilisateur reconnaît que les éléments du site, notamment les informations, les marques, logos, images, textes, illustrations, infographies, photographies, mises en forme, présentations, slogans, animations, sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de la S.A.S. Jean-Louis BOYERE ou de ses partenaires. 

Toute utilisation, représentation ou reproduction, totale ou partielle, du site et/ou des éléments qui le composent, par quel que procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation préalable expresse de La S.A.S. Jean-Louis BOYERE, est interdite et constituera une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants et les articles L.713-1 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

VIJAYA est une marque déposée appartenant à la S.A.S. Jean-Louis BOYERE. 


Les photos et images présentées sur le site sont des suggestions de présentation et n'ont pas de valeur contractuelle.